Le respect de la création est au cœur de nos valeurs
À ART LICIIA, chaque création est le fruit d'un travail de recherche, de conception et de création graphique.
L'ensemble des contenus présents sur ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'ART LICIIA, sauf mention contraire.
Sont notamment protégés
Les éléments suivants sont protégés, sans que cette liste soit exhaustive :
- Illustrations
- Designs graphiques
- Fichiers numériques
- Logos
- Identité visuelle
- Photographies
- Textes
- Maquettes
- Créations personnalisées
- Éléments du site internet
Ce qui est interdit
Sans autorisation écrite préalable d'ART LICIIA, il est notamment interdit de :
✖ Copier tout ou partie d'une création.
✖ Reproduire un visuel, même en le modifiant partiellement.
✖ Revendre, redistribuer ou partager un fichier numérique.
✖ Utiliser une création ART LICIIA comme base d'une nouvelle création destinée à la vente.
✖ Supprimer ou modifier les mentions de propriété intellectuelle.
✖ Présenter une création ART LICIIA comme étant la vôtre.
Achat d'un produit
L'achat d'un fichier numérique, d'un produit personnalisé ou d'une création sur mesure ne transfère jamais les droits d'auteur.
L'acquéreur bénéficie uniquement des droits d'utilisation prévus par la licence associée au produit.
Pour connaître ces droits, consultez notre page Licences d'utilisation.
Créations sur mesure
Les créations réalisées spécialement pour un client restent protégées par le droit d'auteur.
Sauf accord écrit précisant une cession de droits, ART LICIIA conserve l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur ses créations.
Protection des créations
ART LICIIA se réserve le droit de faire valoir ses droits en cas de :
- contrefaçon ;
- reproduction non autorisée ;
- utilisation abusive ;
- diffusion illégale ;
- non-respect des licences d'utilisation.
Toute utilisation frauduleuse pourra donner lieu aux démarches nécessaires afin de protéger les créations et les droits de leur auteur.
Une question ?
Si vous souhaitez utiliser une création dans un cadre particulier (entreprise, événement, partenariat, fabrication en série ou autre), nous vous invitons à nous contacter afin d'étudier votre projet.