Protéger la créativité, respecter le travail de chacun
Dans Notre Univers ✨ chaque création est imaginée avec soin et représente un travail de conception graphique original.
L'achat d'un fichier numérique ou d'une création personnalisée vous accorde un droit d'utilisation conformément à la licence choisie. Les droits d'auteur restent la propriété exclusive d'ART LICIIA.
Nos licences
Licence personnelle
Cette licence est destinée à un usage privé uniquement.
Vous pouvez :
✔ Personnaliser le fichier avec vos informations lorsque cela est prévu.
✔ Imprimer le fichier pour votre usage personnel.
✔ Offrir le produit réalisé à un proche.
Vous ne pouvez pas :
✖ Revendre le fichier.
✖ Le partager ou le distribuer.
✖ Le modifier pour le revendre.
✖ Le publier comme votre propre création.
✖ L'utiliser dans un cadre professionnel ou commercial.
Licence commerciale / professionnelle
Cette licence autorise l'utilisation du fichier dans le cadre d'une activité professionnelle, selon les conditions précisées pour chaque produit.
Elle est destinée notamment aux créateurs, artisans, petites entreprises et professionnels souhaitant utiliser les créations ART LICIIA dans leur activité.
Les droits accordés varient selon le produit concerné.
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Si votre projet nécessite une utilisation particulière (entreprise, fabrication en série, distribution, partenariat ou autre), contactez-nous afin d'obtenir une licence adaptée à votre activité.